Conditions
générales de vente
I l
ve
seeds.com
vous
propose des graines toujours fraiches et viables.
Nous effectuons très
fréquemment des contrôles de taux de germination;
il
s'élève toujours entre 80 à 100% selon
les
espèces.
Nombreux sont les clients à
nous dire que
leur taux de germination est de 100%. Si vous rencontrez un
problème quelconque adressez nous un courriel nous vous
répondrons dans les plus brefs délais.
- CATALOGUE
DES PRODUITS ET SERVICES :
situé propose la
vente de produits et services à partir d'un catalogue
accessible sur Internet.
Le
client choisit à l'aide du catalogue électronique
les produits et
services qu'il désire acquérir et transmet sa
commande à à partir d'un
bon de commande disponible sur le site à valider suivant les
instructions.
Les
prix des produits et services facturés sont ceux figurant
sur le
catalogue électronique au moment de la commande. Les prix de
vente
s'entendent en prix ttc.
Les
produits et services sont normalement livrés par Colissimo
à l'adresse
indiquée par le client dans un délai de 3
à 5 jours ouvrables.
L'expéditeur se réserve le droit d'utiliser tout
autre moyen de
livraison dans le respect des délais et frais
prévus. Les délais de
livraison peuvent varier en cas de difficultés
d'acheminement, de
rupture de stocks ou périodes de vacances qui seront alors
signalés par
courrier électronique au client. Les jours ouvrables ne
comprennent pas
les week-end et jours fériés. Pour les livraisons
internationales, en
fonction des produits et des régions, les délais
peuvent varier de
plusieurs semaines.
Le
client devra s'assurer du bon état de la livraison. En cas
de dommages
constatés ou supposés, il appartient au client
d'émettre des réserves
auprès du livreur et d'en informer par lettre
recommandée AR dans un
délai maximum de 48 heures.
I lOVE Seeds.com s'efforcera
de satisfaire les demandes du client et d'exécuter les
commandes de
produits et services de ce dernier. Cependant, ne sera pas tenue
d'accepter toutes les commandes et ne pourra voir sa
responsabilité
engagée à l'égard du client en cas de
retard de livraison ou de non
disponibilité temporaire ou permanente de produits et
services.
Nous
nous engageons à vous fournir entière
satisfaction pour l'ensemble de
nos produits et services. Conformément à la
législation régissant la
vente par correspondance en vigueur pour la vente en ligne, vous avez
la possibilité de nous retourner n'importe quel article dans
les 7
jours suivant la date de livraison en étant
intégralement remboursé du
prix de l'article concerné. Toutefois les articles ne
correspondant pas
à votre attente doivent nous être
retournés à l'état neuf dans leur
emballage d'origine.
La
responsabilité de ne pourra être
engagée dans le cas de force majeure
tels que grèves, incendies, catastrophes naturelles, ou
autres, cette
liste n'étant pas exhaustive.
Le paiement s'effectue par chéques banquaires ou par virements.
- INFORMATIQUE
ET LIBERTE :
Le
client dispose d'un droit d'accès, de modification et de
suppression
des données qui le concernent (art.34 de la loi
"Informatique et
Libertés"). Pour l'exercer, adressez-nous un email.
Les seules informations recueillies sous forme de cookie concernent les
références des produits et services
commandés et un numéro
d'identifiant généré de
façon aléatoire.
En cas de litige, les
parties font attribution de juridiction au Tribunal de Commerce .
